Richard Cazenave

Le premier samedi de l'info aura lieu le 8 juillet 2006.

Je vous propose de nous retrouver à ma permanence de 11 h 00 à 12 h 00 pour échanger librement nos opinions sur l'actualité.

En espérant que vous viendrez nombreux à cette rencontre.

Je me suis rendu à Rabat pour la XXXIIème assemblée plénière de l'Assemblée parlementaire de la francophonie, précédée par la réunion de la commission politique que je préside depuis trois ans.

La commission politique s'est réunie dans l'hémicycle de l'Assemblée nationale marocaine qui a aimablement abrité nos travaux. Plus de cinquante délégués venus de tous les continents, dont plusieurs présidents d'assemblées nationales, ont participé à cette réunion. Nous avons successivement abordé les thèmes suivants :

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Fidèle à la promesse qu'il vous avait faite, Richard Cazenave met à votre disposition Citoyens Première, le forum du Comité des citoyens de la première circonscription de l'Isère.

Vous pourrez y aborder tous les sujets qui vous tiennent à coeur en rapport avec la première circonscription, mais aussi les enjeux nationaux et internationaux pour notre pays. Par ailleurs, une tribune libre vous est réservée, en-dehors des thèmes définis conformément aux attentes que vous avez exprimées, afin que vous puissiez vous exprimer sur tous les sujets qui vous interpellent ou que vous souhaitez partager.

Le lien "Citoyens Première, le forum" (dans le menu bleu à gauche) vous permettra de visiter ce forum et de vous y inscrire pour participer à ces échanges.

Comme je l'ai déclaré publiquement, je confirme que je rejetterai ce texte qui ne remplit pas les critères minima que nous avions demandés et qui étaient la condition sine qua non de la réunion de la CMP.

Sur l'interopérabilité, je rappelle que l'article 7 avait été voté à l'Assemblée à l'unanimité des députés ; le Sénat a profondément altéré cette rédaction, alors même que le texte de l'Assemblée faisait des émules (le Danemark en premier lieu, mais aussi le Royaume-Uni, la Suède et la Norvège, pays qui ont pris toute la mesure de la portée de cet enjeu pour les consommateurs et l'industrie du logiciel). In fine, le texte de la CMP réaffirme certes le principe du droit à l'interopérabilité, mais subordonne sa mise en oeuvre à des conditions telles qu'elles rendent ce droit inopérant. Mes collègues et moi-même avons déjà évoqué la question des conditions financières et techniques, ainsi que le problème posé par la possibilité d'interdire la distribution d'un code source, dans notre lettre ouverte à Bernard Accoyer.

D'autre part, le texte de la CMP réintroduit à l'article 12 bis le sous-amendement que j'avais fait voter, qui revient de fait à annihiler toute possibilité de sanction pénale, mais renforce l'article 14 ter A du Sénat, qui impose aux fournisseurs d'accès à Internet de fournir des moyens de "sécurisation" des lignes (pour qu'elles ne soient pas utilisées à des fins de téléchargement sans autorisation), et aux abonnés de les mettre en oeuvre. Cette disposition est totalement dérogatoire au droit usuel en matière de responsabilité civile, et donc à mes yeux inacceptable.

Au total, ce texte rompt l'équilibre que l'Assemblée avait su trouver entre droit d'auteur et droits du consommateur, entre industriels des mesures techniques de protection et industrie du logiciel libre, malgré le soutien constant du Président Accoyer que nous devons remercier. Cette procédure de CMP aura abouti au total, au prétexte de la protection du droit d'auteur qui était déjà satisfaite dans la rédaction de l'Assemblée, à surprotéger les géants du logiciel, bien connus pour abuser en permanence de leur position dominante, au détriment des droits des consommateurs et de l'industrie du logiciel libre.

Il n'en reste pas moins que la prise de conscience va grandir dans les mois qui viennent autour des enjeux liés à ces sujets. Les échos que déjà l'on entend dans d'autres pays de l'espace européen laissent présager que d'autres occasions se présenteront de faire avancer ces idées d'avenir. C'est l'occasion pour moi de dire que le combat n'est pas fini, mais aussi de remercier tous ceux qui, ayant compris ces enjeux, le manifestent et nous encouragent à poursuivre.

Retenu mercredi dernier à Grenoble pour plusieurs manifestations importantes prévues de longue date, je n'ai pu assister à la dernière réunion du Groupe UMP avant la convocation de la Commission mixte paritaire, et défendre les avancées de l'Assemblée nationale en matière d'interopérabilité. C'est pourquoi j'ai souhaité, avec plusieurs de mes collègues, faire part à notre Président de groupe de nos préoccupations pour cette CMP.

L'UFC vient d'ailleurs de faire connaître son souci de défendre également l'interopérabilité, et Gilles Gravier, Chief Technology Strategist for Security à Sun Microsystems, exprime sur son blog son inquiétude au sujet de la place réservée par ce texte au logiciel libre.

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Il aura fallu soixante-six ans pour que l'appel historique du Général De Gaulle soit commémoré officiellement par la République.

Sans lui, sans la Résistance française, sans la participation des armées de la France à la libération de la patrie, jamais la France n'aurait conservé son indépendance, ni retrouvé son statut de grande puissance. Nous ne saluerons jamais assez le courage et l'abnégation de ceux qui n'ont jamais abdiqué.

Une leçon à méditer, en ces temps où la France doute d'elle-même.

Communiqué de presse

Bernard Carayon, député UMP du Tarn et moi-même demandons au Premier ministre une seconde lecture du projet de loi au Parlement.

"Les désaccords entre l’Assemblée nationale et le Sénat sont trop manifestes pour justifier aujourd’hui la procédure de la commission mixte paritaire.

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Plus de 600 personnes ont rejoint le Comité des Citoyens de la Première Circonscription. Nous étions près de 300 hier soir à l'Agora de Saint-Ismier.

J'ai fait le pari, depuis le début de mon mandat, de réconcilier les citoyens avec la politique et la réunion d'hier soir m'a fait apercevoir une lueur d'espoir.

J'ai présenté le programme d'action du Comité des Citoyens de ces prochains mois :

• La veille parlementaire citoyenne : je m'engage à informer les membres du Comité des textes de loi débattus à l'Assemblée, à organiser des séances de travail pour faire remonter vos propositions sous formes d'amendements, à travailler avec vous sur les grands dossiers de Grenoble et de l'agglomération.

• Une e-circonscription : un espace de dialogue privilégié est en création sur mon site pour dynamiser nos échanges. Cet espace sera disponible dès le 1er juillet.

• Les correspondants de quartier : je souhaite créer un véritable maillage de notre territoire afin que nous soyons tous représentés dans notre diversité. Les correspondants de quartier auront donc la double mission de faire remonter les préoccupations des habitants du quartier aux élus et de distribuer occasionnellement des documents pour diffuser nos idées.

• Les samedis de l'info :il s'agit de rencontres informelles et conviviales qui auront lieu au moins une fois par mois à ma permanence de 11:00 à 12:00 pour parler ensemble de l'actualité et de vos préoccupations du moment.

C'est à travers ces quatre actions que je compte vous donner la parole et faire entendre pleinement votre voix à l'Assemblée Nationale et dans l'agglomération grenobloise.

La 1ère circonscirpition de l'Isère doit montrer l'exemple et inventer un nouveau modèle politique : celui de la conjugaison indispensable entre les débats d'idées et l'action de terrain. Avec mes amis de l'Opposition grenobloise, les Maires et Conseillers Généraux de la Circonscription, nous lançons donc un nouveau souffle, celui de la reconquête de l'agglomération grenobloise. Nous ne le ferons pas sans vous. Je vous invite donc, si vous ne l'avez pas déjà fait, à rejoindre le Comité des Citoyens.

Répondant à mon invitation, le Ministre Délégué à la Promotion de l'Egalité des Chances est venu vendredi 9 juin à Grenoble.

Ce fut l'occasion pour moi de faire découvrir au Ministre l'Usine SOITEC, véritable modèle de réussite française à l'heure où les "déclinologues" prédisent la fin de notre nation.

Deuxième note d'espoir de la journée : la signature de la Charte de non discrimination à l'entrée des établissements de nuit, projet qui me tenait véritablement à coeur. Je reste profondément attaché aux valeurs de la République et je ne me résoudrai jamais à ce qu'une partie significative de nos concitoyens souffrent de discriminations raciales.

Avec mes amis de l'opposition municipale, nous sommes venus à la rencontre des habitants du quartier Saint Laurent. Dans une ambiance détendue, nous avons pu échanger nos points de vue sur la situation du quartier.

Premier constat : les habitants du quartier se sentent délaissés par la municipalité. A ce propos, Max Micoud rappelait avec justesse que le quartier Saint Laurent constitue le coeur historique de Grenoble et qu'il n'est plus considéré aujourd'hui par la majorité socialiste de la Mairie que comme une périphérie de la ville. Il est temps de redonner à ce quartier la place qu'il mérite.

Les problèmes de circulation étaient une fois de plus au coeur de la discussion. La Municipalité multiplie les erreurs d'urbanisme et contribue ainsi à l'enclavement de toute une ville. Les grenoblois en ont assez de supporter ces erreurs. Ils veulent pouvoir circuler librement dans une ville qui respire.
Au nom de l'écologie, c'est toute une agglomération qu'on est en train d'asphyxier.

La prochaine réunion se tiendra à la MJC de l'Abbaye, 1 place de la Commune de 1871 le mercredi 14 juin à 18h.