Protocole de Londres : une balle dans le pied des francophones
L'Assemblée nationale a voté mercredi l'adoption du protocole de Londres. Il s'agit d'un accord d'octobre 2000 qui, s'il est ratifié, permettra de déposer un brevet européen en le traduisant dans une seule des 3 langues officielles de l'Union européenne (français, anglais, allemand) au lieu, comme c'est le cas actuellement, de le traduire obligatoirement dans les 3 langues officielles.
Il a pour but d'encourager le dépôt de brevets en réduisant le coût de dépôt. Aujourd'hui les traductions représentent en effet 15% du coût de dépôt d'un brevet européen (source : INPI et OEB). Ses défenseurs soutiennent également qu'il permettra à nos PME de déposer des brevets européens, et donc d'encourager l'innovation. Plusieurs points m'opposent à cet accord, que ce soit du point de vue de la francophonie, de la compétitivité de la France - tout particulièrement de nos PME - ou encore de l'encouragement à l'innovation.
Tout d'abord, je tiens à souligner que les brevets ne font pas l'innovation, contrairement à ce qu'on peut entendre. Les brevets sont dans une certaine mesure un indicateur de dynamique d'innovation, mais d'une part ils ne représentent pas toute l'innovation, et d'autre part de nombreux brevets ne sont pas des innovations.
- le coût des brevets étant élevé, de nombreuses entreprises préfèrent la protection de leurs inventions par le secret ; l'innovation ne saurait donc se mesurer que par leur seul intermédiaire. Il existe également des secteurs d'activité où les cycles d'innovation sont trop courts pour que le dépôt d'un brevet, long et coûteux, et son maintien tout aussi coûteux chaque année, présentent un intérêt.
- de nombreux brevets déposés ne sont pas de réelles innovations, et n'ont aucune valeur juridique. En revanche, ils ont une valeur comme arme anti-concurrentielle. Ainsi de puissantes multinationales, qui ont les moyens de déposer des brevets invalides, bloquent la concurrence en préemptant d'une certaine manière des procédés ou des niches technologiques, sans avoir mis au point un procédé industriel innovant. Les brevets invalides leur permettent notamment d'intimider les concurrents qui ne résisteraient pas à un procès en contrefaçon, même si l'issue leur est in fine favorable. Une telle procédure est en effet très coûteuse et peut être à même de paralyser complètement l'activité d'une entreprise.
Ensuite, du point de vue de la francophonie c'est une opération où nous sommes clairement perdants. Alors que le français est consacré comme langue officielle de l'UE, nous lui faisons perdre cet avantage en matière de propriété industrielle : aujourd'hui tous les brevets déposés à l'Office Européen des Brevets sont traduits en français, alors que si le protocole de Londres entre en vigueur, seuls 7% des brevets déposés à l'OEB seront en français. Il y a plusieurs raisons à cela :
- l'allemand est la langue la plus parlée en Europe, et les brevets seront donc plus souvent déposés en allemand qu'en français ;
- quant aux firmes multinationales qui déposeront des brevets en Europe, elles le feront évidemment en anglais.
En ratifiant le protocole de Londres, nous portons un coup sévère à la francophonie dans le domaine des affaires.
Enfin, et c'est là toute la contradiction des défenseurs du protocole de Londres, cet accord sera défavorable à nos entreprises et à notre compétitivité nationale. Les PME, avec ou sans les coûts de traduction, n'ont pour la plupart pas les moyens de déposer des brevets, et encore moins d'acquitter la redevance annuelle pour leur maintien. Cela représente un investissement considérable qui demande du temps pour être rentable, et cet accord ne corrigera pas ce déséquilibre entre PME et grandes entreprises. Au contraire, il aggravera le rapport de force entre les PME françaises innovantes et les multinationales :
- la veille technologique et la recherche d'antériorité seront complexifiées à cause de l'absence de traduction en français de l'essentiel du brevet, à savoir les descriptions. Les entreprises françaises devront payer la traduction qui à ce jour est à la charge du déposant.
- l'insécurité juridique que j'expliquais plus haut se trouvera elle aussi aggravée, puisque nos entreprises pourront se voir opposer des brevets dont elles n'avaient pas connaissance puisqu'ils sont en langue étrangère. Elles seront donc encore davantage pénalisées, jusque dans leur défense juridique, face à des entreprises qui ont une puissance financière et commerciale incomparable.
Comme l’a écrit l'ancien Garde des Sceaux Pascal Clément dans Le Monde :
« l'accord de Londres, en supprimant pour le breveté l'obligation de traduire la partie du brevet appelée description et en ne maintenant que celle des revendications, ne fait en réalité que transférer cette traduction de la description, qui est indispensable, à la charge du tiers. Cela revient à faire payer au condamné français la balle (étrangère) qui va le tuer! »
En résumé, c'est une opération perdante pour la France, le français et nos entreprises. Mon ancien collègue Jacques Myard a affirmé, à la tribune de l'Assemblée nationale, que le haut fonctionnaire qui avait signé cet accord au nom de l'État français l'avait fait en contradiction avec ses directives gouvernementales. Je ne sais pas si c'est la vérité ; en revanche je sais que cette personne a signé un accord contraire à l'intérêt national.
Voir aussi
- dossier législatif sur le protocole de Londres (sur assemblee-nationale.fr)
- je vous recommande la lecture des interventions de mes anciens collègues Jacques Myard (UMP), Pascal Clément (UMP), Nicolas Dupont-Aignan (ex-UMP, aujourd'hui non inscrit) et Philippe Folliot (apparenté Nouveau Centre) dans le compte-rendu analytique ou le compte-rendu intégral de la séance de mercredi après-midi (sur assemblee-nationale.fr)
- tribune "Politique des brevets ou marché de dupes" de Jacques Myard, député UMP, et Christian Deranbure, Président de la Compagnie nationale des conseils en propriété intellectuelle parue dans Le Monde, édition du 25/07/2007 (sur le site de la CNPI))
- tribune "PME menacées", par Pascal Clément, et tribune "Ne ratifions pas le protocole de Londres", par Claude Hagège (professeur au Collège de France), parues dans Le Monde, édition du 18/09/2007 (sur le site du comité contre le protocole de Londres)
- position et contre-argumentaire de la Compagnie nationale des conseils en propriété intellectuelle
- site du Comité contre le protocole de Londres
- le site La vérité au sujet du protocole de Londres contient des explications plus approfondies sur les problèmes que pose cet accord
- la fiche Wikipedia du protocole de Londres
- la lettre qui m'a été adressée par la FFII (fondation pour une infrastructure informationnelle libre) au sujet du protocole de Londres et de l'accord européen sur les litiges en matière de brevets (EPLA), à l'occasion des RMLL 2006
Commentaires
Nous y voilà.
Sous pretexte de simplifier et d'uniformiser les choses, l'Union Européenne organise la mort de la francophonie et de la pésence du français à travers le monde.
Cette organisation n'a que de cesse de démanteler les états à son profit, à celui du libéralisme anglo-saxon.
Faut il encore de preuves qu'il n'y a rien de bon à attendre de cette clique de fonctionnaiers européens ?
Franc - Tireur
@franc-tireur : le problème en l'occurence ce n'est pas tant les fonctionnaires européens que le gouvernement qui a inscrit ce projet à l'ordre du jour et les élus qui ont voté ce texte.Pourtant rien ne les obligeait à la faire. Tout au contraire aurait dû les inciter à ne pas le faire.
Des élus de tous bords sont montés au créneau contre le texte et ont démontré sa nocivité et le fait qu'il pouvait ne pas être voté sans que cela engendre de problèmes particuliers. Mais le réflexe godillot a été trop fort...
Dommage car Chirac avait bloqué pendant tout son mandat la ratification du protocole de Londres, sans doute car il refusait qu'un texte favorisant les grandes entreprises étrangères, enterrant la langue française de facto et signé par la seule volonté d'un haut-fonctionnaire arriviste, n'entre en vigueur en France.
Sarkozy lui l'a fait inscrire en session extraordinaire de rentrée et voter rapidement à l'aide de la majorité du groupe socialiste ... cherchez l'erreur...
En tout cas, à Washington, ils ont dû sabrer le champagne et trinquer au petit Nicolas et à son ouverture...
Et voilà, encore un coup des technos ! La République irréprochable, elle ne passerait pas par hasard par des hauts fonctionnaires / technocrates irréprochables ?
Franchement, un jour il va falloir qu'un homme politique haut placé décide de mettre un coup de pied dans cette fourmilière d'énarques et de polytechniciens qui se croient au-dessus du pouvoir politique. Parce que nos politiques, on s'en occupe, nous les citoyens, et quand ils ont trop déconné on les vire. Mais les technos, qui s'en occupe ?
Le gars qui a signé le protocole de Londres devrait être jugé pour haute trahison (je plaisante à moitié) et tout au moins banni à vie de la fonction publique, que ce soit au niveau de l'état ou des collectivités locales - ban assorti d'une peine d'inéligibilité, des fois qu'il lui prenne l'envie de faire de la politique - comme les technos en ont l'habitude.
Quant aux godillots qui ont voté ce texte anti-français, félicitations Mesdames et Messieurs les députés, vous êtes des bons vendus !
Monsieur Cazenave, voilà pourquoi nous avions besoin de vous à l'Assemblée nationale. La petite Fioraso n'est pas une mauvaise femme, j'en suis convaincue, mais elle a deux défauts majeurs :
- elle est socialiste (pardon Pierre, c'est surtout avec le *parti* que j'ai un problème)
- elle est bien aimable, mais elle n'y connaît rien et elle est loin d'avoir votre trempe.
À propos des socialistes, permettez-moi de (re)bondir sur quelques lignes de l'inénarrable Bernard Kouchner (plus tout à fait socialiste, je vous l'accorde) à propos de la langue française :
« Après tout, même riche dincomparables potentiels, la langue française nest pas indispensable : le monde a bien vécu avant elle. Si elle devait céder la place, ce serait précisément à des langues mieux adaptées aux besoins réels et immédiats de ceux qui la délaisseraient. »
Je rappelle que ce mec-là est ministre des affaires étrangères. C'est consternant.
Je fais de la recherche et on nous impose de poser des brevets, seul moyen de valoriser notre recherche. Je suis assez d'accord sur le fait que seul les grandes structures peuvent se permettre de supporter le coût que représente le dépôt de brevet, et que cela n'est nullement représentatif de l'innovation et de la qualité de la recherche. Cela permet cependant d'avoir une idée globale des travaux effectués par les grandes structures, qui sont souvent celles qui font le plus de recherche. Par ailleurs, j'apprends avec surprise l'existence de ce texte qui va géner au possible l'innovation. Aujourd'hui quand nous faisons une recherche d'antériorité, les brevets se retrouvent tous en anglais ce qui simplifie la donne. Maintenant si chaque pays dépose dans sa langue, cela va nettement compliquer les choses et je pense que cela peut donner un coup de frein au dépôt de brevet.
Sinon je suis d'accord avec FT sur le fait que l'Europe des technocrates telle qu'elle est en train de se mettre en place n'est pas bonne et va petit à petit entraîner la chute de notre identité nationale.
Enfin également d'accord avec tika sur la nécessité de réformer l'état en ce qui concerne les hauts fonctionnaires.
Je ne sais pas si GF a voté ce texte , en tous les cas notre ( et votre ) "brave BK " qui avait dans un rapport dédouané la Société TOTAL en Birmanie doit avoir ces jours ci un goût
amer ...j'ai peur que cela ne lui ai même pas traversé l'esprit.
Quant à sa déclaration sur l'utilité du français elle me fait
craindre le pire sur le reste de son ministère.
Cela fait partie de l'ouverture avec " ses bonnes surprises ? ".
Votre majorité risque d'en faire les frais.
Bon courage pour assumer cette charge.
Pierre
PS : être socialiste n'est pas une tare , mais être godillots est
une faute.Nous avons les mêmes : des clous de droite valent
bien des clous de gauche , ils rayent autant les parquets de la
Démocratie.
A nous tous de gérer ( ou de poncer ) ces bavures ( ou rayures ).
@ 38 en force
Les brevets que tu consultes doivent être des brevets américains (USPTO) ou mondiaux (WPTO), et sont donc en anglais. Les brevets européens sont jusqu'ici *tous sans exception* traduits en anglais, en allemand, et surtout en français. Si tu consultes un brevet européen, pour l'instant tu peux le consulter en français, ce qui est tout de même plus confortable, non ?
Je ne sais pas dans quel domaine tu exerces, mais j'ai bien aimé cette remarque fort à propos de Jacques Myard, qui n'a pas la langue dans sa poche (il me plaît bien celui- là :-D) :
« Rappelons que Munich, cest aujourdhui cent mille brevets par an, dont 93 % libellés en anglais et en allemand. Wer spricht deutsch hier ? 27 % concernent notamment la chimie lourde. Pas facile de comprendre la chimie lourde sans traduction, même quand vous êtes ingénieur. »
C'est là tout le problème.
@ Pierre
Nous sommes bien d'accord. Note que j'en ai autant pour l'UMP, mais dans un autre registre ; d'ailleurs j'ai mis mes paroles en conformité avec mes actes, en choisissant de soutenir des hommes libres et de ne pas mettre les pieds dans ce nouveau mouvement religieux à la gloire du petit qui préside la France à la manière d'un caïd qui régit son "territoire".
Vous aviez la gauche caviar, désormais et grâce à Sarko nous avons la droite bling-bling. Je pense que nous sommes à égalité ;-)
@tika : ce que tu dis sur la gauche caviar et la droite bling-bling me fait penser à ce que Dupont-Aignan a écrit suite à l'adoption du protocole de Londres :
« Les débats de cet après-midi ont jeté une lumière crue sur «louverture sarkozienne» : une complicité totale entre la gauche néolibérale et la droite à la sauce Medef. Messieurs Jouyet et Novelli, main dans la main sur les bancs du Gouvernement. Messieurs Lequiller et Moscovici, main dans la main sur les bancs des Députés. »
www.nda2007.fr/blog/index...
Ami "mauvais esprit" ravi de retrouver un compagnon de DLR.
@Pierre
Bien que n'étant pas du même bord politique que toi, je partage de ton analyse. C'est pourquoi je n'ai pas repris mon adhésion à l'UMP cette année et que je soutiens la démarche de Eric Grenoble pour l'UMPThon.
Il existe des abrutis aux PS et des abutis à l'UMP; Et des esprits libres et interessants dans le 2 camps. L'ouverture ca n'est pas d'achetr les hommes comme fait Sarko, c'est de faire converger les opinions pour l'interêt du pays.
@Tika
Une fois de +, je dois louer tes interventions et me retrouve souvent en phase avec toi.
@ Tous
Demandez vous si vous souhaitéez un avenir anglo - saxon ?
Si vous voulez que la langue natale de vos petits enfants soit l'anglais ?
Si vous voulez que l'Union Européenne fasse disparaitre le France ?
Si vous êtes attaché au pays, alors luttez contre ces mesures (qui semblent anodines). Faites le savoir autour de vous.
FT
La position française dans cette affaire de brevets est effectivement affligeante mais celà fait peut-être partie de la "rupture".
Outre les godillots qui ont ratifié ce texte, il est à regretter l'attitude des chercheurs français qui ont fait preuve d'une passivité exemplaire car accommodés pour la plupart déjà, à la sauce anglo-saxonne.
Par ailleurs, il est curieux aussi de trouver le responsable en la personne d'un haut fonctionnaire qui aurait agi "à l'insu du plein gré " du gouvernement.
Lamentable ...
@Tika
Je suis bien d'accord avec toi. Effectivement la plupart des brevets que je consulte sont des brevets mondiaux car les innovations dans mon domaine de recherche sont souvent aux Etats Unis ou en Asie du Sud-Est. Cependant quand tu consulte un brevet italien ou allemand, bien sûr qu'il est préférable que celui ci soit aussi traduit en français mais ce que je voulais dire c'est qu'avec cette nouvelle loi, les brevets traduits qu'en Allemand me seront incompréhensible et je ne pense pas être le seul. Cela va donc avoir pour effet de freiner l'innovation et surtout de rendre plus complexe le dépôt de brevet (notamment en ce qui concerne la recherche d'antérorité).
Bonne nouvelle :
fr.news.yahoo.com/afp/200...
Ce n'est qu'une demi-bonne nouvelle, puisqu'il reste Président de l'UMP 38, et tant qu'il n'aura pas démissionné la victoire aux municipales n'est pas acquise d'avance. Parmi les trois candidats restant en lice, Hervé GERBI paraît être le mieux placé pour rassembler l'ensemble des courants de la Droite Républicaine et Démocratique puisque c'est celui qui est le moins influencé par Alain CARIGNON.
La morale en Politique est payante ( hélas à long terme ).
Bonne continuation pour tous ces débats intéressants ...et
vive la Démocratie.
A+
Pierre
La bonne nouvelle :
Vous rêvez !!!
Il va soutenir son bras droit (HB) ou son fils (FSN).
Le pauvre HG n'a aucune chance sauf à se rallier.
Notre ami AC continuera de tirer les ficelles en coulisse.
Et il va garder l'UMP38.
La défaite aux municipales et aux cantonales serait paradoxalement une bonne nouvelle pour ceux qui veulent du changement
FT
D'accord il tirera les ficelles, mais pour combien de temps ? En politique, les amis n'existent pas. Ses féaux le suivront puis ils prendront une direction personnelle. Le "retrait" de qui vous savez est une bonne nouvelle. Car sous son nom, il n'attire plus personne et il le sait. Surtout que ses soutiens parisiens ne doivent plus être aussi enthousiastes ! Quant à "garder" la cellule38, qui doit être bien réduite, pour combien de temps ? Les "petits jeunes" qui crapahutent pour avoir la place auront vite fait de se débarrasser d'un "has been". De toutes façons, pour essayer de regagner la ville, ce qui est une tâche plus que difficile, il faut bien commencer par quelque chose. Ne plus l'avoir dans la liste d'opposition est un début, reste maintenant à créer suffisamment d'union entre les candidats pour pouvoir lutter efficacement contre l'équipe municipale qui n'est pas au top. Une défaite aux prochaines élections serait bien sûr une bonne leçon à donner aux alliés d'AC, mais il n'y aurait alors rien de constructif pour nous.
Isnogood ayant jeté l'éponge, vas y Richard, tu es le candidat légitime à Grenoble.
Si "36,9" a déclaré renoncer à conduire une liste aux municipales, c'est tout simplement parce que les instances parisiennes ne lui donneront jamais l'investiture, compte-tenu de son score exceptionnel aux législatives. Ils se sont faits avoir une fois, mais pas deux. Quand le Président d'une fédération départementale ramène aussi bas son propre mouvement, il ne faut pas s'attendre à une autre décision. Il ne risque pas de donner la véritable raison de son retrait.
On voit mal, en plus qui, en dehors de quelques adeptes, qui ne sont plus de première fraicheur (c'est rien de le dire !), ou trop verts, accepterait de le suivre dans cette aventure hasardeuse.
C'est aussi simple que ça.
Mais il est certain qu'il continuera à tirer les ficelles pour passer au napalm la droite iséroise,